Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE BOURGUEIL ou CAVE DES CHEVALIERS
/
SELECTION DU ROY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SELECTION DU ROY
CAVE DES VINS DE BOURGUEIL ou CAVE DES CHEVALIERS Société Coopérative Agricole, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
98736488
Date de dépôt :
03/06/1998
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
03/06/2028

Présentation de la marque SELECTION DU ROY

Déposée le 3 juin 1998 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE BOURGUEIL ou CAVE DES CHEVALIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SELECTION DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES VINS DE BOURGUEIL ou CAVE DES CHEVALIERS domicilié(e) Les Chevaliers - 37140 - RESTIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 295 504 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SELECTION DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELECTION DU ROY arrivera à expiration en date du 3 juin 2028.

CAVE DES VINS DE BOURGUEIL ou CAVE DES CHEVALIERS a également déposé les autres marques suivantes : Les Galichères , GARGAMELLE , PHILIPPE DE VALOIS , LES CHAMPS DE LOUY , MANOIR DE BRULON , GARGANTUA , LA VINEE DU ROY


CAVE DES VINS DE BOURGUEIL ou CAVE DES CHEVALIERS Société Coopérative Agricole, Société coopérative agricole à capital variable - Les Chevaliers - 37140 - RESTIGNE - France - SIREN 775295504


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2008 n°2390822 - Publication au BOPI 2008-11-28

Inscription le 14 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°495250 - Publication au BOPI 2009-04-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2018 n°2683206 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-06-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée de Bourgueil provenant exclusivement de la sélection dénommée Sélection du Roy.